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Arrêtés, Conseils et Bulletins municipaux

Le journal municipal

Arrêtés, Conseils et Bulletins municipaux

Retrouvez l'historique complet des bulletins municipaux, communiqués de presse, contrôles sanitaires et délibérations du Conseil Municipal.

2 mai 2026

Arrêté Municipal : Réglementation des plages horaires de travaux bruyants

Arrêté municipal fixant les plages horaires autorisées pour la réalisation de travaux de bricolage ou autres générant des gênes sonores pour le voisinage.

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28 avril 2026

Séance du Conseil Municipal — 28 Avril 2026 (Liste des délibérations)

Publication officielle de la liste des délibérations examinées et adoptées par le Conseil Municipal lors de la séance du 28 avril 2026.

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23 avril 2026

Séance du Conseil Municipal — 23 Avril 2026 (Liste des délibérations)

Publication officielle de la liste des délibérations examinées et adoptées par le Conseil Municipal lors de la séance du 23 avril 2026.

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17 juillet 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Juillet 2025

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 17 juillet 2025.

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17 juin 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Juin 2025

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 17 juin 2025.

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10 avril 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Avril 2025

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 10 avril 2025.

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13 janvier 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Janvier 2025

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2025.

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26 novembre 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Novembre 2024

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024.

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1 octobre 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er Octobre 2024

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 1er octobre 2024.

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11 avril 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Avril 2024

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 11 avril 2024.

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26 mars 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Mars 2024

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 26 mars 2024.

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14 février 2024

Arrêté permanent de réglementation de la gestion des déchets

Dispositions municipales permanentes réglementant la gestion, la collecte et le tri des déchets sur le territoire de la commune.

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14 février 2024

Arrêté permanent de propreté et de salubrité publique

Réglementation municipale permanente concernant les obligations d'entretien des trottoirs, le déneigement et l'hygiène publique.

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14 décembre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Décembre 2023

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 14 décembre 2023.

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22 novembre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Novembre 2023

Compte-rendu officiel complet et signé des débats et votes des conseillers municipaux lors de la séance ordinaire du 22 novembre 2023.

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8 novembre 2023

Arrêté municipal : Tarifs de location de la Salle Culturelle et Sportive

Arrêté fixant les tarifs communaux de location et d'usage de la Salle Culturelle et Sportive (SCS) pour l'année 2024.

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20 octobre 2022

Arrêté Destruction Ambroisie : Lutte contre sa prolifération

Arrêté préfectoral et réglementation locale relative à la prévention et à la destruction de l'ambroisie sur la commune.

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15 avril 2019

Bulletin municipal : Com@Pécy — Avril 2019

Le journal d'information municipale de Pécy pour le mois d'avril 2019. Projets de voirie, budget et vie associative.

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15 janvier 2018

Bulletin municipal : Com@Pécy — Janvier 2018

Le journal d'information municipale de Pécy pour le mois de janvier 2018. Rétrospective annuelle et perspectives.

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